Quel plan d'urgence face à un pic d'ozone ? 3 exemples de dispositifs locaux

Quelle est la procédure en cas de pic d’ozone ?

En France – la procédure n’existe pas à l’échelon européen – un arrêté inter-ministériel définit la procédure d’information et d’alerte en cas d’épisode de pollution atmosphérique (pour le dioxyde d’azote, l’ozone et les PM10) et organise les mesures d’urgence visant à informer les populations et réduire et/ou limiter l’émission des polluants dans l’atmosphère afin de limiter les effets sur la santé humaine et sur l’environnement.

Ce sont les Association Agréées se Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA) qui alertent les services de l’Etat sur les niveaux de polluants qui vont déclencher les dispositifs relatifs aux seuils franchis. 

Deux niveaux différents (information / alerte), définis par le Code de l’environnement, sont déclinés pour le déclenchement de procédure d’un épisode de pollution :

Focus sur 3 collectivités

Les procédures à mettre en place en cas de dépassement sont précisées par des arrêtés préfectoraux. Quelques exemples de mesures mises en place (baisse de la circulation, des activités des installations industrielles émettrices de précurseurs, arrêt et report des chantiers généraux des polluants etc.

Certaines collectivités peuvent aller plus loin que les mesures prises par la préfecture en déployant des plans d’urgence sur leur territoire en cas de dépassements des seuils de polluants (dont l’ozone).

Eurométropole de Strasbourg 

Gratuité des transports, forfait spécial « pollution de l’air » à 2,5 euros l’A/R sur réseau train Grand Est et tarif réduit pour la location de vélo en libre service. Réduction de la vitesse maximale autorisée, interdiction du chauffage au bois, circulation différenciée etc. 

Métropole Aix Marseille-Provence 

Gratuité de l’abonnement courte durée de vélo en libre-service, gratuité des parkings relais, renforcement de l’offre de métro et tramway en heure de pointe, ticket un voyage valable la journée entière

Auvergne Rhône Alpes

Dans un contexte où l’ozone est responsable chaque année en région Auvergne Rhône-Alpes de 1140 hospitalisations chez les 65 ans et plus, un plan régional a été élaboré en 2022 pour lutter contre ce polluant secondaire complexe, qui est aussi le seul polluant en augmentation sur le territoire. 

Le plan présente 4 chantiers : connaissances, communication, opérationnel et pics de pollutions, qui se déclinent dans 22 actions sur tous les secteurs émetteurs de précurseurs d’ozone. 

Exemples d’actions : 

• Sensibiliser à l’impact des effluents d’élevage dans sur les émissions de précurseurs d’ozone ;
• Réaliser un guide sur les arbres qui absorbent de l’ozone / plus faiblement émetteurs de COV ;
• Promouvoir et généraliser le principe d’une tarification incitative en cas de pic de pollution pour rendre les transports collectifs plus attractifs et inciter les habitants à ne pas utiliser leurs véhicules particuliers ; 
• Encourager l’utilisation de matériaux moins émissifs dans la commande publique et accompagner la montée en compétence des professionnels …

Programmation complète du Plan régional ozone